
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de Sutter Professional ou de Sutter France
La protection du site www.sutter-france.com relève, par conséquent, des
législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété
intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout
ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites
sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte
de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Nous vous informons que Sutter-France autorise tout site Internet ou tout autre support à citer Sutter-France ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.sutter-france.com.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support ,
à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux,
pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus
grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition.
Toute l'équipe de Sutter-France vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre site Internet, n'hésitez surtout pas à nous contacter.
Sutter-France © Dre@ms-Com 2005